Outil Fonds Chaleur pour connaitre l'éligibilité d'un projet / Fonds Chaleur ADEME


Document édité en janvier 2016
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Fonds chaleur éligibilité géothermie

L'ADEME a lancé en 2016 un outil qui permet de connaitre, en amont, l’éligibilité d'un projet aux aides du Fonds chaleur.

Il permet à tout porteur de projet de vérifier la compatibilité de son projet de géothermie de surface (pompes à chaleur sur nappe, champ de sondes géothermiques, géostructures énergétiques) avec la méthode "Fonds Chaleur" et de déterminer, le cas échéant, le montant d'une aide forfaitaire.

Son fonctionnement est simple : il s'agit d'une liste hiérarchisée de questions permettant de passer en revue, étape par étape, les principaux critères d'éligibilité pour chaque filière.

En amont d'un projet, cet outil constitue une aide aux porteurs de projet, bureaux d'étude, collectivités pour rapidement s'orienter avant de prendre un rendez-vous avec les directions régionales de l'ADEME.

NB : Pour les opérations de géothermie profonde ainsi que les boucles d’eau tempérée, rapprochez-vous l’ADEME pour vérifier leur éligibilité au Fonds Chaleur (non pris en compte dans l’outil de calcul).